Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPARTEX
/
B.G.S.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B.G.S.
SOCIETE SOPARTEX S.A

Numéro de dépôt :
1607516
Date de dépôt :
02/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2010

Présentation de la marque B.G.S.

Déposée le 2 août 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPARTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.G.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPARTEX domicilié(e) BP 45, 123 Avenue Louis Roche, 92234 GENNEVILLIERS CEDEX (dossier no 2177347) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 102 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE SOPARTEX S.A domicilié(e) (dossier no 2177347) - France.

La marque B.G.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B.G.S. est expirée depuis le 2 août 2010.

SOCIETE SOPARTEX a également déposé les autres marques suivantes : ATTILINA , SYNERCA , MAGNETON , SPECTRA , Le Père Répartout , SIX 29 , SIX 29 , ATTILA , J. Freinetout , PROLIGHT


SOCIETE SOPARTEX S.A - BP 45, 123 Avenue Louis Roche, 92234 GENNEVILLIERS CEDEX (dossier no 2177347) - France - SIREN 542102017


SOCIETE SOPARTEX S.A - (dossier no 2177347) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2000 n°2177347 - Publication au BOPI 2000-06-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Pièces et parties de moteurs de machines et machines-outils, pièces et parties de moteurs de véhicules et appareils de locomotion par terre, pièces et parties de moteurs autres que véhicules terrestres

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.